Droits des auteurs, droits des éditeurs

Connaître ses droits sur une publication

A quels documents se référer ?

Pour savoir si vous avez le droit de diffuser ou de réutiliser une partie des contenus d’une de vos publications, nous vous conseillons de :

  • Déterminer grâce à notre outil WillO si l’usage que vous prévoyez de votre publication est couvert par l’article 30 de la loi pour une République numérique
  • Si ce n’est pas le cas, vous rapporter au contrat signé avec l’éditeur lors de la publication.
  • Si vous ne détenez pas une copie de ce contrat, contactez l’éditeur ou référez-vous aux informations disponibles sur son site web.

Le site Sherpa/Romeo peut vous aider à comprendre la politique de votre éditeur.

Quels droits avez-vous conservés ?

  • Si votre publication a été diffusée sous une licence de type Creative Commons : vous pouvez diffuser la publication librement dans les conditions de partage de la licence.
  • Si vous êtes resté propriétaire de la publication lors la signature du contrat de diffusion et que vous n’avez pas cédé de licence de distribution exclusive : vous pouvez diffuser la publication librement avec l’accord des co-auteurs.
  • Si vous avez cédé vos droits d’auteur à l’éditeur ou que vous lui avez donné une licence de distribution exclusive : vous devez vérifier les droits que vous avez conservés sur votre publication et informer les co-auteurs en cas de diffusion de la publication.

Diffuser une publication dont vous avez cédé les droits

Lorsque vous cédez vos droits sur une publication, cette cession s’étend parfois à l’ensemble des versions de la publication, de la 1ère version, soumise à l’éditeur avant la revue par les pairs, jusqu’à la version acceptée pour publication.

Les points à vérifier :

  • Quelle version de votre publication vous êtes autorisé à diffuser
  • S’il existe un embargo pour la diffusion de cette version

Quelle version de votre publication diffuser 

On distingue généralement trois versions d’une publication :

Pre-print: Cette version est la 1ère version de la publication que vous soumettez à un éditeur avant de savoir qu’elle est acceptée. Cette version n’a pas fait l’objet de modification suite à la revue par les pairs.
Elle peut aussi être nommée : submitted version.

Post-print: C’est la version finale de la publication soumise par l’auteur à l’éditeur. Elle contient toutes les modifications effectuées après la revue par les pairs. Cette version ne doit pas contenir de traces de mise en page faites par l’éditeur (pied de page, mise en forme des titres…)
Elle peut aussi être nommée : Author’s Accepted Manuscript, your own final version of your article

Publisher version : C’est la version définitive produite et diffusée par l’éditeur. Elle contient toutes les mises en forme de l’éditeur et est disponible sur la plateforme de l’éditeur.
Elle peut aussi être nommée definitive version.

La notion d’embargo

L’embargo est une période pendant laquelle une publication ou la version d’une publication ne peut pas être diffusée. Le délai court à partir de la date de publication de l’article. Si votre éditeur impose un embargo à la libre diffusion d’une de vos publications, signalez-le lors du dépôt.

Besoin d’aide?
Si vous le souhaitez, nous pouvons vous aider à déterminer vos possibilités pour diffuser vos publications en ligne. Veuillez nous écrire en spécifiant la référence de la publication. Nous pouvons aussi organiser des formations dans votre laboratoire sur cette thématique.