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L’Open Access dans H2020

Horizon 2020 ou H2020 est le programme cadre européen pour la recherche et l’innovation de la période 2014-2020.

Les dispositions du programme H2020 sur la diffusion des résultats de la recherche sont disponibles dans le modèle annoté de l’accord de financement (version 2.2, 25 novembre 2016, p.224-228).

Pour la diffusion des publications, les chercheurs ont des obligations qui peuvent se décomposer en 3 étapes:

  1. déposer la publication dans une archive ouverte au plus tard à la date de parution de l’article, pour assurer une conservation à long terme de l’article. Il peut s’agir de la version de l’article diffusée depuis le site de l’éditeur (publisher version) ou de la version finale acceptée pour publication (final peer-reviewed manuscript as accepted for publication).
  2. diffuser en libre accès cette publication depuis une archive ouverte. Si l’article est diffusé en libre accès par l’éditeur, cette diffusion doit intervenir dès la publication de l’article. Sinon, la diffusion en libre accès de l’article doit intervenir au plus tard 6 mois après la publication de l’article dans la revue (12 mois pour les publications en sciences humaines et sociales).
  3. les métadonnées qui accompagnent la publication doivent préciser de manière normalisée qu’elle est issue d’un financement H2020. (Pour la norme de citation, voir le modèle de l’accord de financement (p.226).)

Si le choix est fait de payer des “options Open Access” pour la mise en accès libre des articles par les revues, ces frais peuvent être pris en charge. Ils doivent alors être budgétés dans la partie “coûts de publications”. Cela ne dispense pas les auteurs de déposer et diffuser leurs publications depuis une archive ouverte.

Le programme H2020 formule aussi des exigences en matière de gestion des données de recherche.

 

Pour en savoir plus sur vos droits et obligations pour diffuser vos publications en libre accès, vous pouvez consulter une page d’information à ce sujet ou utiliser l’outil sur les droits et obligations des chercheurs.